Clauses du contrat de travail en France — Wikipédia

Clauses du contrat de travail en France

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Pour un article plus général, voir contrat de travail en France .

Les contrats de travail comme les autres contrats sont composés de différentes clauses . Ces assertions définissent des droits ou des obligations , dont certaines sont spécifiques à l' emploi occupé . Ces clauses sont variées et...

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Date: 2017-04-05 10:07:47
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : contrat de travail lettre d'engagement / contrat de travail et accord d'entreprise / contrat de travail contrat d'entreprise / contrat de travail entreprise d'insertion / contrat de travail d entreprise

Les 5 principaux facteurs de motivation au travail ...

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Article publié le 19/08/2016

La motivation des collaborateurs est un facteur déterminant pour augmenter la productivité du personnel. En effet, c'est un élément clé du succès des entreprises. Cependant, d'une manière générale, les facteurs prédominants dans la motivation au travail dépendent de la personne et de l'orientation de cette dernière. Explications !

 

La...

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Site : http://www.myrhline.com

Thèmes liés : travail collaboratif dans l'entreprise / conditions de travail dans l entreprise / conditions de travail d une entreprise / formation travail collaboratif en entreprise / travail collaboratif en entreprise exemple

Ligne 456 – Crédits d'impôt relatifs à la prime au travail

456 - Crédits d'impôt relatifs à la prime au travail

Conditions de base

Vous pouvez demander les crédits d'impôt remboursables que sont la prime au travail, la prime au travail adaptée et le supplément à la prime au travail (pour prestataire quittant l'assistance sociale) si, dans un premier temps, vous remplissez toutes les conditions suivantes :

vous résidiez au Québec le...

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Site : http://www.revenuquebec.ca

Thèmes liés : exemple demande d'emploi de travail / demande d'emploi de travail / demande d emploi de travail / recherche d'emploi pour l'ete / recherche d emploi garde d enfant

Le catalogue de produits et services proposés par les ESAT ...

ESAT = ex "CAT" (Centres d'Aide par le travail)

EA = ex "Ateliers Protégés"

Les  ESAT sont des établissements médico-sociaux.

Les  EA sont des entreprises à part entière dont la spécificité est d'employer au moins 80% de travailleurs handicapés salariés.

Ils permettent à des personnes en situation de handicap lourd d'exercer une activité professionnelle dans des conditions de...

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Site : http://www.laboss.fr

Thèmes liés : offre d'emploi travailleur handicape fonction publique / offre d'emploi de travailleur handicape / conditions d emploi et de travail / contrat de travail entreprise d'insertion / offres d'emploi droit du travail

Heures pour recherche d’emploi : le salarié démissionnaire ...

 Thème du droit du travail : Rupture du contrat de travail

 

Heures pour recherche d'emploi : le salarié démissionnaire peut-il en bénéficier ?

De nombreux usages, des conventions collectives ont institué le droit pour les salariés en préavis de bénéficier d'heures prises sur leur temps de travail pour se consacrer à la recherche d'un nouvel emploi. Cette possibilité est-elle...

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Site : editions-tissot.fr

Thèmes liés : heure de recherche d'emploi en cas de licenciement / heure de recherche d'emploi demission / heure de recherche d'emploi / heure de recherche d emploi / temps de travail recherche d'emploi

FO AFPA | Présentation

CR CRE DU 22 MARS 2017

INFOS CRE du mercredi 22 mars 2017 à St Herblain 

Délégation : Bruno DIEPPEDALLE Représentant Syndical 

Pascal CHABAS �?lu Titulaire 

Martial MIRAILLES �?lu Titulaire 

Fabrice CASSEREAU �?lu Suppléant

PRESENTS POUR LA DIRECTION : Olivier JOUIN DRH

Nota: Le Directeur Régional, retenue par le nouvel appel d'offre régional, n'a pas pu présider ce CRE.

Point 1...

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Site : http://fo-afpa.fr

Thèmes liés : conditions de travail dans l entreprise / conditions de travail d une entreprise / contrat de travail et accord d'entreprise / contrat de travail contrat d'entreprise / contrat de travail d entreprise

Cgt carrefour Vénissieux, Une force à vos côtés.

Réaction de la Cgt

Réaction de la CGT aux propos inacceptables du Premier Ministre Manuel Valls

Le Premier Ministre vient d'accuser la CGT d'être responsable des violences intervenues en marge de la manifestation nationale du 14 juin, à Paris, contre le projet de loi travail.

La CGT tient à rappeler au Premier Ministre que cette mobilisation, comme les précédentes, n'a pas été...

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Site : http://www.cgtcarrefourvenissieux.fr

Thèmes liés : loi duree du temps de travail / loi du temps de travail par semaine / conditions de travail d une entreprise / temps de travail legal dans le monde / temps de travail entreprises

BAIL GRATUIT EN MEUBLE - fbls.net

2. Droits et obligations des parties.

2.1. Obligations générales du bailleur.

2.2. Obligations générales du locataire.

3. Fin de contrat et sortie du logement.

3.1. Congés.

3.1.1. Congé délivré par le locataire.

3.1.2. Congé délivré par le bailleur.

3.2. Sortie du logement.

3.2.1. Etat des lieux de sortie.

3.2.2. Restitution du dépôt de garantie.

4. Règlement des litiges...

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Date: 2017-02-03 17:17:28
Site : http://www.fbls.net

Thèmes liés : offres d'emploi dans l'enseignement superieur / offres d'emploi dans l'enseignement agricole / offres d'emploi dans l'immobilier social / offres d'emploi dans l'enseignement / offres d'emploi pour l'ete

Flexibilité du travail — Wikipédia

Flexibilité quantitative[ modifier | modifier le code ]

La flexibilité quantitative externe. L'entreprise fait varier le volume de sa main-d'oeuvre en recourant au marché du travail. La flexibilité externe se fait par apport de tiers à l'entreprise. Ces tiers sécrètent la sur-activité instable. Les effectifs varient en fonction des besoins de l'entreprise : c'est le cas classique d'...

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Date: 2017-04-07 21:33:21
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : offres d'emploi dans les entreprises de travail adapte / contrat de travail salarie paye a l'heure / contrat de travail salarie paye a l heure / conditions de travail dans l entreprise / contrat de travail contrat d'entreprise

code du travail et allaitement - lactissima.com

Home » Allaitement » Et la loi ?

Et la loi ?

Posted by Véronique Darmangeat on 6 Juil, 2009 in Allaitement , Allaitement et Travail , Entreprises , Législation , Travail des femmes | 71 comments

La loi française prévoit l'allaitement au travail. Les dispositions relatives à l'allaitement dans le code du travail  datent de 1917. Elles ont été revues en 2007 et le décret d'application...

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Site : http://www.lactissima.com

Thèmes liés : conditions de travail dans l entreprise / contrat de travail et accord d'entreprise / code du travail articles / contrat de travail contrat d'entreprise / contrat de travail d entreprise

Blog de Droit Marocain مدونة القانون المغربي: Droit de travail

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Perte d'emploi : L'indemnisation pour perte d'emploi (IPE) 

L'IPE prévoit des indemnisations mensuelles allant jusqu'à  70% du salaire perçu durant les 36 derniers mois, sans dépasser le Smig et 50% du salaire de référence sans excéder la somme de 6.000 DH.

Pour lire la suite  (...) Cliquez ici

Salarié en retard : l'employeur peut-il faire des retenues sur...

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Date: 2017-04-07 22:51:54
Site : http://juristconseil.blogspot.com

Thèmes liés : conditions d emploi et de travail / conditions de travail dans l entreprise / conditions de travail d une entreprise / article 12 du code du travail / code du travail articles

Animer un groupe de travail afin d’atteindre les objectifs ...

Article ag2220 Analyse des décisions en conception

La maîtrise des techniques de production, le contrôle des systèmes de production, l'optimisation des coûts ont fait l'objet de nombreux travaux. Mais ce n'est que depuis une décennie, sous la pression économique et technologique dues principalement à l'internationalisation du marché, qu'améliorer les performances de la phase conception...

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Site : http://www.techniques-ingenieur.fr

Thèmes liés : conditions de travail d une entreprise / conditions de travail dans l entreprise / gestion d un groupe de travail

Communication CFDT : Accord sur le Temps de Travail en ...

par Olivier

Cher(e)s collègues,

Jusqu'à présent ceux qui travaillaient en horaire suffisamment décalé pour travailler de nuit, ou en astreinte, ou intervenaient en travail en équipe par roulement, ne bénéficiaient d'aucun dispositif social d'entreprise leur permettant,...

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Site : http://cfdt-altran.fr

Thèmes liés : conditions de travail d une entreprise

Comment déterminer l’espace géographique de travail du ...

Ecoutez

Entre télétravail et mobilité internationale, les frontières de l'entreprise deviennent de plus en plus floues. Les contraintes économique et le développement des nouvelles technologies mettent parfois le salarié devant une alternative brutale : être mobile professionnellement et géographiquement ou être exclu. A l'opposé on assiste à la montée en puissance des libertés...

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Date: 2017-04-07 23:21:45
Site : http://www.village-justice.com

Thèmes liés : conditions de travail dans l entreprise / lieu de travail contrat / contrat de travail et accord d'entreprise / modification contrat de travail lettre / contrat de travail contrat d'entreprise

Le Conseil des Représentants du Personnel depuis plus de ...

Le groupe ORSEU Explicite est animé par une équipe marquée par de précédents engagements syndicaux, associatifs ou sociaux. Pour nous, les instances représentatives du personnel permettent de traduire de manière concrète l'article 8 du préambule de la Constitution : « Tout travailleur participe, par l'intermédiaire de ses délégués, à la...

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Site : http://orseu.com

Thèmes liés : conditions de travail dans l entreprise / conditions de travail d une entreprise / conditions de travail dans une entreprise / gestion d un groupe de travail

Preuve des heures de travail effectuées - Aide juridique ...

Preuve des heures de travail effectuées

LES GUIDES JURIDIQUES DU SALARIE

L'employeur n'a l'obligation de procéder au décompte de la durée du travail qu'en cas d'horaires individuels, selon les moyens qu'il souhaite. En cas de litige, comment apporter la preuve de la durée réelle de travail ?

Dans quels cas l'employeur a-t-il l'obligation de procéder au décompte des heures de travail ?

En...

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Site : http://www.assistant-juridique.fr

Thèmes liés : loi duree du temps de travail / conditions de travail dans l entreprise / demande d un travail / fiche horaire temps de travail / conditions de travail d une entreprise

MENE1634901C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

La formation et l'insertion professionnelle des élèves en situation de handicap

NOR : MENE1634901C

circulaire n° 2016-186 du 30-11-2016

MENESR - DGESCO A1-3

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie

La présente circulaire annule et remplace le point 4.3 de la circulaire n° 2010-088 du 18 juin 2010 abrogée pour partie par la circulaire n° 2015-129 du 21 août 2015 « Unités...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : offres d'emploi dans l'enseignement superieur / offre d'emploi reconnaissance de travailleur handicape / offres d'emploi pour l'ete 2014 / offres d'emploi dans l'accueil / recherche d'emploi pour l'ete

Recherche écoles de commerce - Studyrama Grandes Ecoles

Le Master professionnel est une formation professionnalisante. Il permet d'acquérir une spécialisation très pointue dans un domaine d'activité ou d'avoir une double compétence. Les entreprises sont, en général, partie prenante dans l'élaboration du cursus. Très tourné vers la pratique, le Master professionnel doit conduire à une insertion rapide dans l'entreprise.

Conditions...

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Site : http://www.studyramagrandesecoles.com

Thèmes liés : offre d'emploi dans l'immobilier lyon / offre d'emploi dans l'immobilier / offre d emploi dans l immobilier / offre d'emploi dans l'informatique / offres d'emploi dans l'accueil

Fixation de salaire et respect des minima conventionnels ...

Par Stéphane Boudin le dimanche 4 mars 2007, 17:51 - Droit du travail - Lien permanent

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Contrat de travail

Un élément important à prendre en compte lors de l'embauche d'un salarié par une société est bien évidemment le montant de la rémunération de ce dernier et la forme que va prendre cette rémunération.

A ce titre, il est bon de rappeler que chaque société est...

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Date: 2016-12-07 02:23:36
Site : http://www.webavocat.fr

Thèmes liés : heure de recherche d'emploi convention collective metallurgie / reduction du temps de travail par l'employeur / contrat de travail et accord d'entreprise / contrat de travail transfert d'entreprise / contrat de travail salarie paye a l'heure

Faire une demande de chômage: conditions d’admissibilité ...

Pour être éligible à l'assurance-emploi, plusieurs conditions doivent être réunies : subir un arrêt de travail et de rémunération, avoir eu un emploi assurable, avoir accumulé assez d'heures assurables et avoir formulé une demande.

Un emploi assurable

Il faut avoir occupé un emploi assurable. Règle générale, une personne qui paye des cotisations d'assurance-emploi, qui est sous la...

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Site : http://comitechomage.qc.ca

Thèmes liés : exemple demande d'emploi de travail / demande d'emploi de travaille / demande d emploi un exemple / demande d'emploi de travail / conditions d emploi et de travail

Social Maroc | LEGISLATION DU TRAVAIL

LEGISLATION DU TRAVAIL

LEGISLATION DU TRAVAIL

La promulgation, le mois de Décembre 2003, de la loi 65/99 formant code du travail, marque la volonté du législateur de mettre de l'ordre dans ces textes et de doter le Maroc d'une nouvelle législation moderne et susceptible d'accompagner le développement économique du pays. Elle a été complétée par 19 décrets et 15 arrêtés publiés au...

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Site : http://socialmaroc.net

Thèmes liés : securite et conditions de travail / legislation du travail / conditions de travail d une entreprise / conditions de travail dans l entreprise / droit du travail code

Un cadre juridique pour le télétravail - awt.be

Voir tous les focus ...

Un cadre juridique pour le télétravail

Le télétravail est de plus en plus fréquent dans les entreprises et les organisations. La convention collective de travail (CCT) n°85 du 9 novembre 2005, transposant un accord-cadre européen de 2002, clarifie le régime juridique du télétravail

Mis à jour le 23/11/2005 | Imprimer | Envoyer

La diffusion et la disponibilité...

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Site : http://www.awt.be

Thèmes liés : contrat de travail et accord d'entreprise / contrat de travail contrat d'entreprise / contrat de travail d entreprise / conditions de travail dans l entreprise / rupture du contrat de travail pour les cadres

Le contrat d’apprentissage - Onisep

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sont obligatoires.

Accueil Cap vers l'emploi Alternance Le contrat d'apprentissage, le contrat de professionnalisation

Sommaire du dossier

L'alternance : comment ça marche ?

Le contrat d'apprentissage

publication : 16 mars 2016

Ouvert aux jeunes de 16 à 25 ans (inclus), le contrat d'apprentissage est un contrat de travail pour les élèves qui se forment en...

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Site : http://www.onisep.fr

Thèmes liés : contrat de travail et d'accueil a duree indeterminee / contrat de travail entreprise d'insertion / contrat de travail et d'accueil / contrat d accueil et de travail / contrat de travail et accord d'entreprise

Conciliation travail-famille: Secrétariat à la condition ...

Accueil Condition féminine  >  Dossiers  > Conciliation travail-famille

Conciliation travail-famille

La difficulté de concilier les exigences professionnelles et/ou scolaires avec celles de la vie familiale préoccupe de plus en plus les familles québécoises. Depuis une quinzaine d'années, le dossier conciliation travail-famille évolue constamment.

Actions gouvernementales

La politique...

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Site : http://www.scf.gouv.qc.ca

Thèmes liés : travail des femmes et vie de famille / travail des femmes famille / inegalites entre hommes et femmes dans le monde du travail / conditions d emploi et de travail / conditions de travail d une entreprise

Travail étudiant | CGSLB

Attention ! Nouvelle législation

Depuis le 1er janvier 2017, le contingent de travail étudiant est calculé en heures, et non plus en jours.  Le quota de 50 jours de travail étudiant a été converti en un quota de 475 heures.

Tout travailleur occupé en Belgique cotise à la sécurité sociale. Les employeurs doivent aussi - sauf exception - payer des cotisations de sécurité sociale....

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Date: 2017-04-07 23:33:56
Site : http://www.cgslb.be

Thèmes liés : offres d'emploi dans l'enseignement superieur / offres d'emploi dans l'enseignement en belgique / offres d'emploi dans l'enseignement / offres d'emploi pour l'ete / offre d emploi pour l ete

Le télétravail fait lentement école dans la territoriale

Le télétravail fait lentement école dans la territoriale

Organisation

Publié le 29/04/2016 o Par Gaëlle Ginibrière o dans : France , Toute l'actu RH

Flickr by CC Bob August

Les collectivités n'ont pas attendu le décret, enfin paru en février 2016, pour expérimenter le télétravail. Et celles qui le testent finissent par l'adopter.

Afin d'améliorer les conditions de travail ou de...

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Site : http://www.lagazettedescommunes.com

Thèmes liés : conditions de travail d une entreprise / reduction du temps de travail par l'employeur / evolution de l'organisation du travail en france / conditions de travail dans l entreprise / teletravail a l etranger

Guide de rédaction d'un énoncé de politique de SST ...

Les meilleures politiques sont spécifiques à un milieu de travail et ne sont donc pas empruntées à d'autres milieux ni écrites par des personnes de l'extérieur. Un employeur peut déléguer la rédaction d'une politique à un membre du personnel. Toutefois, l'énoncé de politique de SST écrit constitue une promesse envers les employés; c'est pourquoi l'employeur est le principal...

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Site : cchst.ca

Thèmes liés : exemple demande d'emploi de travail / travail collaboratif dans l'entreprise / contrat de travail dirigeant d'entreprise / conditions de travail dans l entreprise / conditions de travail d une entreprise

Contrats de travail - eda.admin.ch

Les contrats de travail applicables aux activités exercées à l'étranger et passés avec des entreprises ayant leur siège en Suisse se réfèrent en général aux dispositions du droit du travail suisse, à l'exception d'une adaptation à la législation étrangère applicable. En revanche, les contrats de travail conclus avec des employeurs étrangers sont soumis au droit et aux usages en...

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Date: 2017-04-08 01:09:16
Site : https://www.eda.admin.ch

Thèmes liés : contrat de travail suisse periode d essai / exemple contrat de travail suisse a l'heure / contrat de travail suisse a l'heure / contrat de travail a duree indeterminee / contrat de travail et accord d'entreprise

Anciens étudiants en situation irrégulière (circ. Valls ...

Anciens étudiants en situation irrégulière (circ. Valls)

lundi 18 février 2013

popularité : 19%

Pour les étudiants en situation régulière désirant un changement de statut : voir Menu/Jeunes /Etudiants. pour le forum, voir plus bas.

Commentaires

Régularisation ancien étudiant avec OQTF

vendredi 24 mars 2017 à 20h08 - par  Rachid

Bonjour et merci d'avance pour le temps...

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Date: 2017-04-08 01:16:13
Site : http://assouevam.fr

Thèmes liés : offre d'emploi pour francais a l'etranger / offres d'emploi pour l'ete 2014 / offre d'emploi commerce de l'art / recherche d'emploi etudiant ile de france / recherche d'emploi dans l'accueil

Le domicile du salarié au coeur du contrat de travail

Le domicile du salarié au coeur du contrat de travail

26 juin 2006

Le domicile du salarié est un élément de sa vie privée, totalement étranger à sa vie professionnelle.

La Cour de cassation l'a clairement affirmé notamment en octobre 2001 lorsqu'elle a posé le principe que «le salarié n'est tenu ni d'accepter de travailler à son domicile, ni d'y installer ses dossiers et ses...

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Site : http://www.svp.com

Thèmes liés : reduction du temps de travail par l'employeur / contrat de travail salarie a domicile / demande d'emploi travail a domicile / site de recherche d'emploi dans l'immobilier / travail collaboratif dans l'entreprise

Détail :: Guide de l'employeur

20.05.2014

L'enregistrement du temps de travail des cadres

De façon générale, les travailleurs du secteur privé doivent enregistrer de manière complète la durée de leur temps de travail.

Les employeurs doivent notamment être en mesure de fournir les durées quotidiennes et hebdomadaires du travail effectivement fourni (travail compensatoire et travail supplémentaire inclus) ainsi que ses...

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Site : http://www.guidedelemployeur.ch

Thèmes liés : loi duree du temps de travail / duree du temps de travail dans le monde / conditions de travail dans l entreprise / travail collaboratif dans l'entreprise / conditions de travail d une entreprise

Financement Formations d'Etat - AP Formation

Vous êtes à la recherche d'un emploi.

Adultes

Du Fonds National pour l'Emploi (FNE) pour les chômeurs de longue durée.

Des Formations financées et rémunérées par l'Etat et la Région.

Durée minimale : 40 heures

Durée maximale : 3 ans.

Le stage choisi doit être agréé par l'Etat ou la région. Se renseigner auprès de l'organisme de formation pour connaître la liste des stages...

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Date: 2017-04-08 03:41:01
Site : http://www.apformation.com

Thèmes liés : offres d'emploi droit du travail / heure de recherche d'emploi temps partiel / recherche d'emploi anpe sans diplome / offres d'emploi dans l'accueil / offre d'emploi information et communication

Lexique de la Formation professionnelle et technique

Voir aussi Formation professionnelle et technique .

Métier semi-spécialisé

Les métiers semi-spécialisés sont visés par les programmes conduisant à une AFP qui présentent un contenu de complexité moindre que celui des programmes d'études conduisant à un DEP . L'apparition des AFP est liée au volet 2 du programme expérimental de diversification des voies offertes aux jeunes en...

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Date: 2006-03-21 15:56:16
Site : http://www3.mels.gouv.qc.ca

Thèmes liés : offres d'emploi dans l'enseignement / recherche d'emploi dans l'enseignement / recherche d emploi dans l enseignement / recherche d emploi dans l education / formation techniques de recherche d emploi

Offres d'emplois en aquaculture - aquaculteurs.com

Qualités / compétences requises :

- Sens des responsabilités

- Capacité à travailler de manière autonome

- Permis de conduire

- Connaissance de base et expérience en aquariophilie récifale indispensable

- Motivation et passion pour les aquariums d'eau de mer

Date d'embauche :

- Idéalement de suite ou à convenir

Contact :

- Par téléphone au:  +41 79 530 80 80  ou par e-mail: ...

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Date: 2017-04-07 09:40:19
Site : http://www.aquaculteurs.com

Thèmes liés : lettre type de motivation pour recherche d'emploi / offre d emploi l equipe / recherche d un emploi lettre de motivation / recherche d'emplois dans l'animation / recherche d emploi dans l animation

Le teletravail : Actualités du droit belge

Le télétravail

Le teletravail

Le travail à domicile est défini par la loi du 3 juillet 1978 sur le contrat de travail comme le travail effectué, sous l'autorité de l'employeur et contre rémunération, à son domicile ou à tout autre endroit choisi par le travailleur, sans que ce dernier ne soit sous la surveillance ou le contrôle direct de l'employeur 1. Le travail effectué à domicile...

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Site : http://www.actualitesdroitbelge.be

Thèmes liés : teletravail a domicile droit du travail / conditions de travail dans l entreprise / contrat de travail et accord d'entreprise / travail a domicile teletravail / contrat de travail contrat d'entreprise

Rupture conventionnelle du contrat de travail (France ...

Règles et procédure[ modifier | modifier le code ]

La rupture conventionnelle doit être précédée d'au moins un entretien entre l'employeur et le salarié. Celui-ci peut se faire assister par une personne de son choix appartenant à l'entreprise. En cas d'absence de représentants du personnels, il peut se faire accompagner d'un conseiller du salarié qu'il choisit sur une liste arrêtée...

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Date: 2017-04-08 01:06:12
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : conditions de travail dans l entreprise / contrat de travail et accord d'entreprise / contrat de travail contrat d'entreprise / marche du travail et de l emploi / contrat de travail d entreprise

IMT S’informer sur un métier Fiche métier - pole-emploi.fr

Poseur / Poseuse de compteurs d'eau

Poseur / Poseuse de compteurs gaz

Ramoneur / Ramoneuse

Régleur-dépanneur / Régleuse-dépanneuse d'appareils à gaz

Technicien / Technicienne d'équipements de piscine

Définition

Prépare et pose tous les éléments nécessaires à l'installation complète d'un équipement sanitaire et de chauffage (gaz, fuel, charbon, bois, solaire ...) selon les règles de sécurité. Règle et met en service les installations et procède à leur...

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Date: 2017-04-07 02:25:29
Site : candidat.pole-emploi.fr

Thèmes liés : conditions de travail d une entreprise / demande d'un poste de travail / conditions d emploi et de travail / demande d'un emploi / demande d'emploi de travail

Le devenir des contrats de travail lors de la cession d ...

Le devenir des contrats de travail lors de la cession d'entreprise

1. Le principe général de l'article L 1224-1 du Code du Travail

L'article L 1224-1 du Code de Travail dispose :

« S'il survient une modification dans la situation juridique de l'employeur, notamment par succession, vente, fusion, transformation du fonds, mise en société, tous les contrats de travail en cours au jour de la...

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Site : http://www.cession-entreprise.com

Thèmes liés : contrat de travail cession d'entreprise / contrat de travail transfert d'entreprise / reprise d'entreprise contrat de travail / contrat de travail fusion d'entreprise / contrat de travail contrat d'entreprise

MENH1514524C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

Travail à temps partiel des personnels enseignants exerçant dans les établissements publics du second degré

NOR : MENH1514524C

circulaire n° 2015-105 du 30-6-2015

MENESR - DGRH B1-3

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale

L'objet de la  présente...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : emploi temps partiel / temps partiel travail / temps de travail des cadres dans la fonction publique / temps de travail des cadres nouvelle loi / temps de travail des cadre

Offres d'emploi Travail à Domicile Informatique - Suisse ...

Offres d'emploi Travail à Domicile Informatique - Suisse

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Administration federale - Berne

"Stagiaire d'une haute école en informatique décisionnelle window.onload = function(e) { var img1 = document.createElement('img'); img1.src....position = \"absolute\"; img1.style.left = \"-9999px\";...

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Site : http://www.optioncarriere.ch

Thèmes liés : offre d'emploi de travail a domicile / offre d'emploi ingenieur informatique suisse / offre d emploi informatique suisse / offre emploi travail a domicile informatique / offre d'emploi dans l'informatique

Travailleur indépendant — Wikipédia

Domaine[ modifier | modifier le code ]

Ce type de travailleur est très présent dans les économies de marché (agriculture, commerce, artisanat , professions libérales ,  etc. ) où il apporte souvent une voie de promotion sociale .

Les domaines parmi lesquels les travailleurs indépendants sont courants sont l' informatique , la communication, l' infographie , le conseil, la traduction, la...

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Date: 2017-04-05 10:32:06
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : temps de travail plein ou partiel pole emploi / contrat de travail et accord d'entreprise / demande d'emploi travailleur social / contrat de travail salarie paye a l'heure / contrat de travail salarie paye a l heure

Dans quels cas recourir à l'inspecteur du travail ...

Actualités

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Accueil particuliers  > Travail  > Conflits du travail dans le secteur privé  >Dans quels cas recourir à l'inspecteur du travail ?

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Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page «  Dans quels cas recourir à l'inspecteur du travail ? » sera mise à jour...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : conditions de travail dans l entreprise / conditions de travail d une entreprise / contrat de travail salarie / contrat de travail contrat d'entreprise / contrat de travail d entreprise

Assistant de service social — Wikipédia

insertion socioprofessionnelle ( Revenu de solidarité active , accès à l'emploi...) ;

économie sociale (accompagnement du travailleur...) ;

budget familial, médiation de dettes, aide au maintien des fournitures : énergie, eau ;

éducation, relations familiales ;

soutien administratif, accès aux droits; orientation vers le service adapté ;

aide à l'accès et au maintien dans le...

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Date: 2017-04-05 08:30:37
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : recherche d'emploi social belgique / demande d'emploi travailleur social / recherche d'emploi droit social / service d aide a la recherche d emploi / recherche d emploi social

Les conditions de travail à l’épreuve de la crise - Revue ...

Les conditions de travail à l'épreuve de la crise

Le 26/06/2012

Imprimez

Incivilités, rationalisation des process, objectifs chiffrés en hausse... Les experts s'efforcent de mesurer les conséquences de la crise sur les conditions de travail des salariés. En fait, la crise ne fait que prolonger une tendance plus ancienne de transformation du métier de banquier. Des réponses commencent à...

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Site : http://www.revue-banque.fr

Thèmes liés : conditions de travail dans l entreprise / travail collaboratif dans l'entreprise / conditions de travail d une entreprise / conditions d emploi et de travail / recherche d'emploi pour l'ete

Code du Travail gratuit - Editions Tissot

Le Code du travail recense l'ensemble des dispositions constituant la réglementation du travail  (lois, règlements et décrets) dans un même recueil. Il fixe les droits minimaux et les obligations maximales applicables à tous les salariés.

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Les sujets traités par le Code du travail

Le Code du travail, régit l'ensemble des relations entre employeurs et salariés : du début...

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Site : editions-tissot.fr

Thèmes liés : code du travail articles / droit du travail code / code travail conges payes / contrat de travail et accord d'entreprise / code du travail conges

Contrat de travail et évolution des fonctions du salarié ...

Actualités   Droit social  

Contrat de travail et évolution des fonctions du salarié

Deux arrêts de la Cour de cassation du 6 et 13 octobre 2010 reviennent sur le changement de taches confiées au salarié et leurs conséquences sur le contrat de travail.

S'il est vrai qu'il peut, dans le cadre de son pouvoir de direction, unilatéralement imposer au salarié un changement des modalités...

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Date: 2017-04-06 23:52:20
Site : http://www.chamaillard-avocats.com

Thèmes liés : licenciement refus modification contrat de travail / changement de poste de travail modification du contrat / contrat de travail et accord d'entreprise / contrat de travail salarie cadre / contrat de travail salarie

les femmes au travail - UVaCollab : Gateway

 

 

Au cours des quarante dernières années en particulier, les femmes françaises ont vu beaucoup de progrès légaux concernant le travail pour encourager l'égalité.  En 1965, la femme ne devait plus demander à son mari si elle voulait travailler hors du foyer ; en 1907, elle avait le droit d'employer son salaire comme elle le désirait sans l'autorisation de son mari ; et en 1972, la...

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Site : https://collab.itc.virginia.edu

Thèmes liés : egalite hommes femmes dans le monde du travail / discrimination entre homme et femme dans le monde du travail / inegalites entre hommes et femmes dans le monde du travail / difference entre homme et femme dans le monde du travail / inegalites hommes femmes dans le monde du travail en france

Jeunes peu ou pas diplômés, connaissez-vous les emplois d ...

» Jeunes peu ou pas diplômés, connaissez-vous les emplois d'avenir ? 

Contrats aidés - 1ère partie

Jeunes peu ou pas diplômés, connaissez-vous les emplois d'avenir ?

Les emplois d'avenir permettent aux jeunes peu qualifiés ou ne disposant d'aucun diplôme, d'acquérir des compétences à travers un emploi, et une formation en vue de faciliter une insertion pérenne sur le marché du...

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Site : http://www.pole-emploi.fr

Thèmes liés : temps de recherche d'emploi jeune diplome / recherche d'emploi dans l'enseignement prive / recherche d'emploi dans l'accueil / recherche d'emploi dans l'enseignement / temps partiel emploi d avenir

Laurence Bastin - Coach

Adieu les plages de sable fin, la mer turquoise et les cris des mouettes rieuses... L'heure de la récré est finie !

Je vois déjà vos mines défaites, à l'idée de réintégrer votre bureau et de retrouver vos piles de dossiers ... après avoir survécu au parcours quotidien du combattant que vous êtes (re)-devenu : lever des enfants, garnissage des boîtes à tartine, vérification des...

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Site : http://laurencebastin.be

Thèmes liés : conditions de travail d une entreprise / travail collaboratif dans l'entreprise / conditions de travail dans l entreprise / le travail collaboratif en entreprise definition / demande d un travail

Comment les recruteurs vous jugent - L'Express

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Sanglés dans leur costume impeccable, penchés avec application sur leur petit bureau, une dizaine de cadres de tous âges planchent dans cette petite salle qui rappelle l'école de leur enfance. La scène se déroule non pas à la Maison des examens mais au cabinet de recrutement Mercuri Urval de Paris. «Tout candidat convoqué pour un entretien passe d'abord une épreuve...

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Site : http://www.lexpress.fr

Thèmes liés : recherche d'emploi pour l'ete / recherche d emploi pour l ete / travail collaboratif dans l'entreprise / recherche d'emploi dans une entreprise / recherche d'emploi grandes entreprises