Licenciement pour motif économique en France — Wikipédia

Licenciement pour motif économique en France

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En droit du travail français, le licenciement pour motif économique est un mode de rupture du contrat de travail à durée indéterminée, « effectué par un employeur, pour un ou plusieurs motifs non inhérents à la personne du salarié résultant d'une...

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Date: 2017-04-05 10:15:39
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : offre d'emploi dans l'informatique / offres d'emploi dans les entreprises de travail adapte / offre d'emploi pour francais a l'etranger / recherche d'emploi pour l'ete / offres d'emploi pour l'ete

Cours de philosophie. Qu'est-ce que la nature - Numericable

Lorsqu'on parle de la nature, on veut parler du monde dans son ensemble, mais abstraction faite de ce que l'homme y a mis et des transformations qu'il y a faites. Elle comprend donc tout l'univers, l'ensemble des phénomènes naturels tels que les vents, les marées, la course des astres, elle comprend donc aussi outre la matière, les plantes et les êtres vivants, dont l'homme en tant qu'il est...

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Date: 2014-01-19 09:58:16
Site : http://mapage.noos.fr

Thèmes liés : definition d un travail / exemple demande d'emploi de travail / conditions d emploi et de travail / cherche travail d ete / demande d'emploi de travail

Descriptif de la formation : JE : Point sur le protocole d ...

o Définition de la QVT, lien et différences avec les RPS

o Recherche d'une meilleure articulation vie professionnelle/ vie personnelle

o Deux axes de travail autour de l'organisation du travail reposant sur le développement d'une culture de collectif de travail

- 1er axe : qu'est-ce qu'un collectif de travail ?

Lieux d'expression des agents sur le travail : pourquoi et comment les animer ?

- 2ème axe : la gestion du temps. Charte...

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Site : http://www.adiaj.org

Thèmes liés : recherche d un travail / definition d un travail / feuille de gestion du temps de travail / gestion du temps de travail / travail collectif

LEXINTER - Droit social

Le droit social regroupe le droit du travail et le droit de la sécurité sociale . Les normes sociales sont constituées par les normes conventionnelles et les normes légales. Des apports essentiels à la définition des normes du travail résultent de la jurisprudence de la Cour de Cassation, du Conseil d'Etat ainsi qu'à celle du Conseil constitutionnel et de la Cour européenne...

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Date: 2017-02-21 18:09:41
Site : http://www.lexinter.net

Thèmes liés : droit du travail code / contrat de travail cours droit / evolution de l'organisation du travail en france / conditions de travail dans l entreprise / contrat de travail droit

Questions & réponses en droit du travail - Blog de Droit ...

La période d'essai

Question :

Est-ce que la période d'essai de trois mois renouvelable une fois comme prévoit le code de travail est obligatoire ? C'est-à-dire, que l'employeur est obligé de l'observer.

Réponse :

Non, la période d'essai est une faculté donnée aussi bien à l'employeur qu'à l'employé pour tester l'un et l'autre et voir s'ils peuvent continuer ensemble pour un contrat de...

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Date: 2017-04-07 22:51:54
Site : http://juristconseil.blogspot.com

Thèmes liés : conditions de travail dans l entreprise / contrat de travail transfert d'entreprise / contrat de travail et accord d'entreprise / contrat de travail lettre d'engagement / contrat de travail contrat d'entreprise

Notion et usages en gestion des ressources humaines

La notion de compétences et ses usages en gestion des ressources humaines

Patrick Gilbert, professeur des universités, IAE, université Paris I

La notion de compétences : une notion centrale, mais qui reste encore un peu floue

Démarche "compétences", logique "compétences", "gestion des compétences", les formulations ne manquent pas, même si elles ne recouvrent pas nécessairement une...

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Site : http://eduscol.education.fr

Thèmes liés : recherche d'emploi dans l'enseignement / recherche d emploi dans l enseignement / recherche d'emploi pour l'ete / recherche d'emploi dans l'industrie / recherche d emploi pour l ete

Le régime finlandais de sécurité sociale (salariés)

Accidents du travail et maladies professionnelles

fonction de la masse salariale et du risque du secteur (5)

-

(1) La cotisation salariale est composée d'une prime de salaire journalier de 0,82 % et d'une prime d'assurance maladie de 1,30 %. Depuis le 1er janvier 2011, la cotisation patronale ainsi que la prime de salaire journalier (partie salariale) ne sont plus obligatoires pour les...

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Date: 2016-12-12 10:33:39
Site : http://www.cleiss.fr

Thèmes liés : conditions de travail dans l entreprise / demande d'un certificat de travail / demande d un travail / le travail des femmes pendant l'entre deux guerre / conditions de travail d une entreprise

Résumé de la législation sur les jobs étudiant - Infor Jeunes

6,52EUR

L'activité lucrative n'est pas un obstacle à l'octroi des allocations familiales

Avant 18 ans, il n'y a pas de conditions au versement des allocations familiales (jusqu'au 31 août de l'année civile où l'étudiant a 18 ans).

Après 18 ans, l'activité lucrative n'est pas un obstacle à l'octroi des allocations familiales pour autant qu'elle soit inférieure ou égale à 12 mois et...

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Site : http://www.jeminforme.be

Thèmes liés : contrat de travail suisse a l'heure / exemple contrat de travail suisse a l'heure / belgique travailler a l'etranger / belgique travail etudiant / contrat de travail heures maximum

Définition oeuvre | Dictionnaire définition français | Reverso

2    produit résultant d'une action, d'un travail  

3    résultat sensible, produit d'une activité, d'une action humaine matérielle ou morale  

4    force agissante, opérante (l'oeuvre du temps)  

5    ouvrage artistique ("oeuvre d'art")  

6    livre, ouvrage  

7    ensemble des réalisations d'un artiste, d'un auteur  

      nf  

8    organisation caritative, action humaine, charitable  

      nfpl  

9    oeuvres : actes de l'homme vis-à-vis de la religion ou de la morale  

chef-d'oeuvre  

1    ouvrage de compagnon autorisant...

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Site : http://dictionnaire.reverso.net

Thèmes liés : definition d un travail

Définition des concepts | Portail de la Fonction publique

Vous trouverez dans cette rubrique, en cours d'élaboration, les définitions (par ordre alphabétique) des concepts les plus utilisés (cliquez sur la flèche pour afficher la définition).

Tout ouvrir / Tout fermer

Accident de trajet

Accident survenu lors du parcours entre le lieu du travail et le domicile ou le lieu de restauration, à l'heure normale.

Accident du travail

Accident de service...

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Date: 2017-04-07 23:27:03
Site : http://www.fonction-publique.gouv.fr

Thèmes liés : recherche d'emplois dans l'animation / recherche d'emploi pour l'ete / recherche d'emploi dans l'enseignement prive / recherche d'emploi dans l'accueil / recherche d'emploi dans l'industrie

Article 81.18 - CNESST - cnt.gouv.qc.ca

Article 81.18

Définitions

Pour l'application de la présente loi, on entend par « harcèlement psychologique » une conduite vexatoire se manifestant soit par des comportements, des paroles, des actes ou des gestes répétés, qui sont hostiles ou non désirés, laquelle porte atteinte à la dignité ou à l'intégrité psychologique ou physique du salarié et qui entraîne, pour celui-ci, un...

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Site : http://www.cnt.gouv.qc.ca

Thèmes liés : offre d emploi a n p e / offres d emploi droits de l homme / offres d'emploi dans l'accueil / offre d emploi dans l accueil / offre d emploi dans l environnement

texte - legislation.cnav.fr

Origine du report : support et pièces justificatives

Trimestres assimilés

Chômage et situations assimilées (allocation de congé solidarité dans les départements d'outre mer, congé de conversion, arrêt de travail pour intempéries concernant le secteur du bâtiment, périodes de détention au Koweit, etc.)

Articles L.351-3 2°, R.351-12 4° b à h CSS

Circulaire ministérielle n°32/SS...

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Site : http://www.legislation.cnav.fr

Thèmes liés : recherche d'emploi pour l'ete / recherche d emploi pour l ete / recherche emploi dans l assurance / recherche d'emploi assurance / recherche d emploi assurance

Règlement des études de premier cycle - Secrétariat ...

1.1   Année universitaire et trimestres

L'année universitaire s'étend sur douze mois; elle compte trois trimestres :

a)  le trimestre d'automne, généralement de septembre à décembre inclus;

b)  le trimestre d'hiver, généralement de janvier à avril inclus;

c)  le trimestre d'été, généralement de mai à août inclus.

1.2   Auditeur

L'auditeur est une personne inscrite à un ou...

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Site : http://secretariatgeneral.umontreal.ca

Thèmes liés : l'offre et la demande de travail en france / demande d'un certificat de travail / demande d'absence exceptionnelle au travail / demande autorisation d'absence travail / demande d'absence autorisee au travail

L’essentiel de la réglementation sociale du transport ...

1. Le transport routier de marchandises est un secteur d'activité spécifique, qui échappe, sur de nombreux points, au droit du travail « classique », applicable aux autres salariés.

Les textes qui régissent ce secteur reflètent d'ailleurs, peut-être davantage que dans d'autres domaines, la volonté politique de leurs rédacteurs. Ainsi le décret du 26 janvier 1983, qui forme...

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Site : http://www.village-justice.com

Thèmes liés : contrat de travail salarie paye a l'heure / contrat de travail salarie paye a l heure / contrat de travail heures supplementaires non payees / contrat de travail heure supplementaire / temps de travail de nuit conducteur routier

MENE1634901C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...

La formation et l'insertion professionnelle des élèves en situation de handicap

NOR : MENE1634901C

circulaire n° 2016-186 du 30-11-2016

MENESR - DGESCO A1-3

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie

La présente circulaire annule et remplace le point 4.3 de la circulaire n° 2010-088 du 18 juin 2010 abrogée pour partie par la circulaire n° 2015-129 du 21 août 2015 « Unités...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : offres d'emploi dans l'enseignement superieur / offre d'emploi reconnaissance de travailleur handicape / offres d'emploi pour l'ete 2014 / offres d'emploi dans l'accueil / recherche d'emploi pour l'ete

La reconnaissance au travail : de la gratitude à l’intégration

La reconnaissance au travail : de la gratitude à l'intégration

DOSSIER SPÉCIAL - RECONNAISSANCE ET ENGAGEMENT

Par Jean-Pierre Brun

Dans le domaine de la gestion des personnes, la reconnaissance au travail est reconnue comme un levier de mobilisation puissant. On sait aussi que les pratiques de reconnaissance agissent sur l'identité de la personne, les relations interpersonnelles, la...

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Site : http://www.portailrh.org

Thèmes liés : conditions d emploi et de travail / conditions de travail dans l entreprise / conditions de travail d une entreprise / temps de travail recherche d'emploi / gestion d un groupe de travail

Senegal - Convention Collective du Commerce de l'Afrique ...

En cas de licenciement et lorsque la moitié du préavis aura été exécutée, le travailleur licencié qui se trouvera dans l'obligation d'occuper un nouvel emploi pourra, après en avoir avisé son employeur, quitter l'établissement avant l'expiration du préavis sans avoir à payer l'indemnité

pour inobservation de ce délai.

Il conservera son droit à l'indemnité de licenciement.

Si le...

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Site : http://www.votresalaire.org

Thèmes liés : recherche d'emploi pour l'ete / recherche d emploi pour l ete / reduction du temps de travail par l'employeur / contrat de travail salarie paye a l'heure / contrat de travail salarie paye a l heure

Le RSA et la lutte contre la pauvreté - La Vie des idées

Dans son dernier rapport, l'Observatoire National de la Pauvreté et de l'Exclusion sociale souligne que la stabilisation de la pauvreté monétaire observée jusqu'en 2005, dernière année pour lequel l'indicateur correspondant est connu, se combine avec deux phénomènes particulièrement préoccupants. D'une part, l'intensité de la pauvreté [ 1 ] s'accroît ; d'autre part, le nombre et la...

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Date: 2017-04-08 05:28:45
Site : http://www.laviedesidees.fr

Thèmes liés : offres d emploi droits de l homme / offres d'emploi droit social / offres d'emploi dans l'accueil / recherche d'emploi pour l'ete / recherche d'emploi dans l'accueil

Temps de travail — Wikipédia

Article détaillé : Journée de huit heures .

La journée internationale des travailleurs , célébrée mondialement et fêtée le 1er  mai en France, commémore les morts liés à une grève en 1889 à Chicago pour travailler 8 heures par jour. �? son congrès de 1904 , la CGT fait sienne la revendication de la journée de 8 heures. Elle lance la première grève nationale pour l'obtenir en...

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Date: 2017-04-07 19:41:45
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : temps partiel travail / loi duree du temps de travail / temps de travail en france / temps de travail de la femme / loi du temps de travail par semaine

Temps de travail — Wikipédia

Article détaillé : Journée de huit heures .

La journée internationale des travailleurs , célébrée mondialement et fêtée le 1er  mai en France, commémore les morts liés à une grève en 1889 à Chicago pour travailler 8 heures par jour. �? son congrès de 1904 , la CGT fait sienne la revendication de la journée de 8 heures. Elle lance la première grève nationale pour l'obtenir en...

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Date: 2017-04-05 20:13:47
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : temps partiel travail / loi duree du temps de travail / temps de travail en france / temps de travail de la femme / loi du temps de travail par semaine

Visualisation de la FMP : Esthéticienne - fmpcisme.org

Décret n° 92-158 du 20/02/1992.

Code du travail,articles R. 4511-1 à 4514-10

BIBLIOGRAPHIE

INRS. Intervention d'entreprises extérieures. Aide mémoire pour la prévention des risques . ED 941. Paris;2009. 84 pages

 

A rt. L. 4121-3-1  créé par  LOI n°2010-1330 du 9 novembre 2010 - art. 60  transféré par  LOI n°2014-40 du 20 janvier 2014 - art. 7

Décret n° 2011-354 du 30 mars 2011...

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Site : http://www.fmpcisme.org

Thèmes liés : code du travail articles l 4121 1 a 5 / code du travail articles / evolution de l'organisation du travail en france / organisation du travail dans l'entreprise pdf / conditions de travail dans l entreprise

Politique sur l'obligation de prendre des mesures d ...

Accueil

Politique sur l'obligation de prendre des mesures d'adaptation pour les personnes handicapées dans la fonction publique fédérale

Offre des mesures d'adaptation aux employés handicapés, lesquelles sont administrées conjointement et conformément à la politique sur les mesures d'adaptation dans le cadre du processus de nomination de la Commission de la fonction publique du...

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Site : http://www.tbs-sct.gc.ca

Thèmes liés : temps de travail des cadres dans la fonction publique / exemple demande d'emploi de travail / demande d'emploi medecin du travail / demande d'emploi de travail / demande d emploi de travail

Faire une demande de chômage: conditions d’admissibilité ...

Pour être éligible à l'assurance-emploi, plusieurs conditions doivent être réunies : subir un arrêt de travail et de rémunération, avoir eu un emploi assurable, avoir accumulé assez d'heures assurables et avoir formulé une demande.

Un emploi assurable

Il faut avoir occupé un emploi assurable. Règle générale, une personne qui paye des cotisations d'assurance-emploi, qui est sous la...

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Site : http://comitechomage.qc.ca

Thèmes liés : exemple demande d'emploi de travail / demande d'emploi de travaille / demande d emploi un exemple / demande d'emploi de travail / conditions d emploi et de travail

Job de nuit : pourquoi chercher, comment ... - explorajob.fr

Quels sont les avantages d'un travail de nuit ? Comment rechercher efficacement un emploi de nuit ? Autant de questions auxquels nos 10 conseils pour trouver un job de nuit vont vous répondre !

 

Qu'ils soient hommes ou femmes, avec ou sans enfant, 3,5 millions de salariés français travaillent de nuit, de façon régulière ou occasionnelle, rapporte une enquête sur le travail de nuit en...

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Site : http://explorajob.fr

Thèmes liés : recherche emploi travail de nuit / heure de travail de nuit / recherche travail de nuit pour femme / emploi travail de nuit / recherche travail de nuit sur lyon

TRAVAIL SERIEUX DOMICILE - Gagner de l'argent en ligne

N'oubliez pas cet adage, «le défaut de planification est la planification de l'échec».

Défaut d'organisation

Beaucoup de gens assimilent la planification à l'organisation. Ces deux caractéristiques sont très différentes.

Pour l'expliquer dans la forme la plus simple possible, la planification est le fait de fixer vos buts (ici, principalement, gagner de l'argent en ligne grâce à un...

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Site : http://travailserieuxdomicile.com

Thèmes liés : travail a domicile via internet serieux / cherche travail a domicile serieux / travail a domicile serieux sans investissement / travail a domicile serieux et legal / offre emploi travail a domicile serieux

Lexique de la Formation professionnelle et technique

Voir aussi Formation professionnelle et technique .

Métier semi-spécialisé

Les métiers semi-spécialisés sont visés par les programmes conduisant à une AFP qui présentent un contenu de complexité moindre que celui des programmes d'études conduisant à un DEP . L'apparition des AFP est liée au volet 2 du programme expérimental de diversification des voies offertes aux jeunes en...

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Date: 2006-03-21 15:56:16
Site : http://www3.mels.gouv.qc.ca

Thèmes liés : offres d'emploi dans l'enseignement / recherche d'emploi dans l'enseignement / recherche d emploi dans l enseignement / recherche d emploi dans l education / formation techniques de recherche d emploi

Comment (et pourquoi) écrire un projet de recherche ...

88 réponses

�?crire un projet de recherche est un exercice auquel vous serez confrontés avant même de commencer votre master et, si vous poursuivez dans cette voie, bien après l'avoir soutenu.

Projet de master, projet de thèse, projet de recherche pour l'obtention d'une bourse, d'un prix ou de tout autre financement : il n'y a pas de modèle unique. Sa forme dépendra ainsi de la nature...

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Site : http://devhist.hypotheses.org

Thèmes liés : guide pratique de redaction et de presentation d un travail de recherche / presentation et redaction d'un travail de recherche / presentation d'un travail de recherche / presentation d un travail de recherche / redaction d'un travail de recherche

L'obligation de repérage de l'amiante avant travaux, c’est ...

Le projet de loi travail définitivement adopté jeudi 21 juillet, crée, dans le code du travail, une obligation explicite de repérage avant travaux de l'amiante. Un décret d'application est désormais attendu.

 

Le Parlement a définitivement adopté le projet de loi travail jeudi 21 juillet. Pour éviter un vote, le Premier ministre, Manuel Valls, a pour la troisième fois engagé la...

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Site : http://www.diagnostiqueur-immobilier.fr

Thèmes liés : code du travail articles / conditions de travail dans l entreprise / definition d un travail / conditions de travail d une entreprise / droit du travail code

Présenter une demande de permis de travail – Expérience ...

Vous ne pouvez pas demander de permis de travail au titre d'Expérience internationale Canada si nous ne vous avons pas envoyé d' invitation à présenter une demande .

Si vous avez accepté une invitation à faire une demande de permis de travail, suivez les étapes ci-dessous :

1. Remplissez le formulaire en ligne

Vous pouvez sauvegarder l'information sur ce formulaire et y revenir aussi...

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Site : http://www.cic.gc.ca

Thèmes liés : demande d'emploi offre de travail / demande d'emploi medecin du travail / demande d'emploi de travail / demande d'un certificat de travail / demande d emploi de travail

Le licenciement économique dans les entreprises de moins ...

> Le licenciement économique dans les entreprises de moins de 50 salariés

Travaux

Le licenciement économique dans les entreprises de moins de 50 salariés

Moniteur N° 5853 -

Mots clés : Enfance et famille

Deuxième partie - Guide de la FNTP

Sommaire

Quatrième partie - L'accompagnement des procédures de licenciement : le contrat de sécurisation professionnelle...

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Site : http://www.lemoniteur.fr

Thèmes liés : offres d'emploi droit du travail / heure de recherche d'emploi en cas de licenciement / heure de recherche d'emploi csp / offre d'emploi pour francais a l'etranger / offres d'emploi pour l'ete 2014

ce que doit prevoir un contrat de travail international ...

En raison notamment de l'expansion internationale des sociétés et de la mise en place du principe de libre circulation des travailleurs au sein de l'Union Européenne, le salarié est souvent amené à travailler à l'étranger. Le salarié sera confronté à deux schémas différents : le détachement ou l'expatriation. Selon le code de la sécurité sociale, le salarié détaché est un...

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Site : http://www.avocats-picovschi.com

Thèmes liés : contrat de travail salarie etranger / contrat de travail contrat d'entreprise / contrat de travail et d'accueil / contrat d accueil et de travail / contrat de travail d entreprise

Droit de Travail : Licenciement, Délai et Indémnité de ...

Droit de Travail : Licenciement, Délai et Indémnité de préavis

Délai de préavis

Selon le code de Travail marocain, la rupture unilatérale du contrat de travail à durée indéterminée doit respecter un délai de préavis, sauf en cas de faute grave de l'autre partie (article 43 du code de travail).

L'article 48 du code de travail précise qu'en vue de la recherche d'un autre emploi, le...

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Site : http://blog.ojraweb.com

Thèmes liés : code du travail articles / temps de travail recherche d'emploi / recherche d'emploi pour l'ete / recherche d emploi pour l ete / droit du travail code

Le teletravail : Actualités du droit belge

Le télétravail

Le teletravail

Le travail à domicile est défini par la loi du 3 juillet 1978 sur le contrat de travail comme le travail effectué, sous l'autorité de l'employeur et contre rémunération, à son domicile ou à tout autre endroit choisi par le travailleur, sans que ce dernier ne soit sous la surveillance ou le contrôle direct de l'employeur 1. Le travail effectué à domicile...

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Site : http://www.actualitesdroitbelge.be

Thèmes liés : teletravail a domicile droit du travail / conditions de travail dans l entreprise / contrat de travail et accord d'entreprise / travail a domicile teletravail / contrat de travail contrat d'entreprise

Règlement du Canada sur les normes du travail

Règlement du Canada sur les normes du travail

C.R.C. , ch. 986

CODE CANADIEN DU TRAVAIL

Règlement concernant la durée du travail, le salaire, les congés annuels, les jours fériés, la réaffectation, le congé de maternité et le congé parental, les congés de décès, les licenciements collectifs, les licenciements individuels, l'indemnité de départ et les accidents et maladies...

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Site : http://laws-lois.justice.gc.ca

Thèmes liés : conditions de travail dans l entreprise / conditions de travail d une entreprise / demande d'un poste de travail / conditions d emploi et de travail / definition d'un travail poste

Définition Télétravail | Pearltrees

Définition Télétravail

TELETRAVAIL

Les définitions du télétravail et du "télétravailleur " sont très variables, certaines incluent tous les indépendants qui disposent d'un ordinateur portable tandis que d'autres ne prennent en compte que les travailleurs salariés travaillant un nombre minimum d'heures en dehors de l'entreprise. Dans tous les cas, on cherche à désigner par le terme de...

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Site : http://www.pearltrees.com

Thèmes liés : distance travail domicile / travail a distance informatique / travail a distance / organisation du travail dans une entreprise de service / difference teletravail et travail a domicile

Dispositions relatives au temps partiel | Portail de la ...

Le temps partiel annualisé

1 - Principe

Les agents contractuels peuvent, s'ils remplissent les conditions définies au titre IX du décret du 17 janvier 1986, exercer leur service à temps partiel. Selon les cas, cette autorisation est soit accordée de plein droit, soit soumise à appréciation en fonction des nécessités de service.

L'autorisation de travailler à temps partiel peut être...

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Date: 2017-04-07 23:26:37
Site : http://www.fonction-publique.gouv.fr

Thèmes liés : temps partiel travail / reduction du temps de travail par l'employeur / temps de travail des cadres dans la fonction publique / demande d'un poste de travail / loi annualisation du temps de travail

Modèles de lettre gratuits - Vie Professionnelle / Emploi ...

Modele de Lettre Type gratuit : Demande de congés, lettre de motivation, lettre de démission, modèles de CV, attestation d'emploi.

Emploi : Des dizaines de modèles de lettre type et des fiches conseils pour vous aidez dans votre vie professionnelle.

 

Accueil > Vie professionnelle / emploi > Modèles Lettre vie professionnelle / emploi

Vie Professionnelle / Emploi

Retrouvez dans cette...

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Site : http://www.modele-lettre-type.com

Thèmes liés : demande d'emploi offre de travail / exemple demande d'emploi de travail / lettre a une offre d emploi / demande d'emploi de travail / demande d emploi de travail

Accident du travail — Wikipédia

Article détaillé : Accident du travail aux �?tats-Unis .

Aux �?tats-Unis , où la sécurité au travail est réglementée au niveau fédéral par l' Occupational Safety and Health Administration , on parle de workers' compensation : au début du XXe  siècle , la plupart des �?tats, ainsi que l'�?tat fédéral, mirent en place des lois sur la compensation des travailleurs, qui...

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Date: 2017-04-05 08:02:56
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : evolution de l'organisation du travail en france / conditions de travail dans l entreprise / recherche travail a l'etranger / definition d'un travail poste / conditions de travail d une entreprise

Accident du travail — Wikipédia

Article détaillé : Accident du travail aux �?tats-Unis .

Aux �?tats-Unis , où la sécurité au travail est réglementée au niveau fédéral par l' Occupational Safety and Health Administration , on parle de workers' compensation : au début du XXe  siècle , la plupart des �?tats, ainsi que l'�?tat fédéral, mirent en place des lois sur la compensation des travailleurs, qui...

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Date: 2017-04-05 08:02:56
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : evolution de l'organisation du travail en france / conditions de travail dans l entreprise / recherche travail a l'etranger / definition d'un travail poste / conditions de travail d une entreprise

Le Code du Travail 2017 selon Combrexelle - juritravail.com

Le Code du travail tel qu'on le connaît, vit sans doute ses derniers instants : compilation de normes générales, complexité des règles, vide juridique, absence de prise en compte des contraintes par secteur et taille de l'entreprise, absence de flexisécurité ... les critiques sont nombreuses à l'égard de cet ouvrage vieux d'un siècle qui régit à lui seul la plupart du Droit du...

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Date: 2017-04-08 01:49:18
Site : http://www.juritravail.com

Thèmes liés : contrat de travail et accord d'entreprise / temps accorde pour la recherche d'un nouvel emploi / conditions de travail d une entreprise / recherche d'emploi pour l'ete / recherche d emploi pour l ete

La rupture du contrat de travail pendant la période d'essai

Si le contrat de travail est résilié unilatéralement avec préavis pendant les 2 premières semaines de la période d'essai, la résiliation sera abusive et l'autre partie aura droit à des dommages et intérêts.

Si le contrat de travail n'est pas résilié en période d'essai, il devient un CDI ou un CDD selon ce qui avait été convenu entre parties.

A noter qu'en période d'essai, il n'y a...

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Site : http://www.itm.lu

Thèmes liés : contrat de travail a duree indeterminee / resiliation contrat de travail lettre / rupture contrat de travail lettre / contrat de travail cdi definition / contrat de travail fin

Contrat de travail en France — Wikipédia

Modification du contrat de travail[ modifier | modifier le code ]

De manière générale, une modification du contrat de travail ne peut se faire qu'avec l'accord de l' employé .

La question qui se pose dès lors est de savoir ce qui relève de la matière contractuelle et ce qui ne relève que des conditions de travail, qui peuvent être modifiées, elles, unilatéralement par l' employeur...

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Date: 2017-04-05 07:49:59
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : contrat de travail et accord d'entreprise / contrat de travail contrat d'entreprise / contrat de travail salarie paye a l'heure / contrat de travail a duree indeterminee / contrat de travail salarie paye a l heure

Cours de LEA, droit du travail - Cours-univ.fr

Le droit du travail est un droit qui se transforme au fur et à mesure que changent les conditions sociales et économiques.

Deux grandes périodes se dessinent :

* La 1ère période est marquée par la primauté accordée à l'autonomie de la volonté individuelle et son corollaire, l'absence - ou presque - du législateur (Section 1 : Les désillusions de l'autonomie individuelle).

Cette 1ère...

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Date: 2016-03-16 20:58:17
Site : http://www.cours-univ.fr

Thèmes liés : conditions de travail dans l entreprise / reduction du temps de travail par l'employeur / contrat de travail salarie paye a l'heure / contrat de travail salarie paye a l heure / contrat de travail cours droit

Qualite de vie au travail : enjeux, pistes d'actions ...

                 

Qualité de vie au travail : les attentes des salariés sont fortes

La notion de qualité de vie au travail a pris son essor dans les années 70 en France sous l'influence des pays anglo-saxons. Si la...

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Site : http://www.rsenews.com

Thèmes liés : conditions de travail dans l entreprise / evolution de l'organisation du travail en france / reduction du temps de travail d'un salarie / sante des femmes au travail et egalite professionnelle des objectifs conciliables / conditions de travail d une entreprise

Rédiger votre contrat de travail, les réponses à vos questions

Clarification des conditions de travail, définition des obligations des parties...le contrat de travail est utile et sécurise la relation de travail entre un particulier employeur et son salarié.

Explication en 6 questions : qui fait quoi ? Où ? Quand ? Comment ? Combien ? Et pourquoi ?

Qui fait quoi ?

Le particulier employeur doit établir le contrat  ;

Le salarié signe le contrat , et...

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Site : http://particulieremploi.fr

Thèmes liés : contrat de travail et d'accueil a duree indeterminee / contrat de travail et d'accueil assistant maternel / lettre d'embauche contrat de travail / contrat de travail lettre d'engagement / contrat de travail et d'accueil

What does travail mean? - Definitions.net

Deodatta V. Shenai-Khatkhate :

Lundi semble être le jour le plus incompris et ingrate, même si lundi signifie le début d'une nouvelle semaine de travail, et la meilleure occasion d'un nouveau départ 52 fois par année. à mon avis, quand vous avez une passion pour ce que vous faites dans votre vie, tout et tous les jours de la semaine devient une merveilleuse journée à la hâte. Tous les...

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Thèmes liés : definition d un travail scientifique / definition d un travail / lieu de travail definition / recherche d un travail / definition de travail

MDPH2B | Conseils

A noter

L'allocation ouvre droit à :

- L'affiliation gratuite et automatique au Régime général de l'assurance maladie maternité si le bénéficiaire de la prestation ne relève pas d'un autre régime obligatoire ;

- Une exonération de la taxe d'habitation et de la taxe foncière sous réserve de conditions de ressources et de cohabitation ;

- Une exonération de la redevance audiovisuelle...

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Thèmes liés : demande d'emploi travailleur handicape / definition d'un travailleur handicape / recherche d'emploi pour l'ete / recherche d emploi pour l ete / personnes a la recherche d un emploi

Directive sur les conditions d’emploi - tbs-sct.gc.ca

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Directive sur les conditions d'emploi

Fournit aux ministères et organismes l'orientation qui assurera l'application équitable, exacte, uniforme, transparente et opportune des conditions d'emploi dans l'ensemble de l'administration publique centrale.

Renseignements supplémentaires

Avis de non-reponsabilité

**Voir la note Les astérisques indiquent une modification à cette directive...

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Site : http://www.tbs-sct.gc.ca

Thèmes liés : offres d'emploi droit du travail / offres d'emploi pour l'ete 2014 / la poste offre d'emploi saisonnier / offres d'emploi administration publique / offres d'emploi administration federale

SOINNEJURIS banque de données des ... - Lille France

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Mandataire liquidateur :      

Maître Francis VILLA

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 Placé en redressement judiciaire depuis le 29 septembre dernier, le Tribunal de commerce d'Orléans prononce finalement, le 24 novembre, la liquidation judiciaire à l'encontre de Trucks & Stores (T&S), la société d'exploitation des camions magasins...

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Thèmes liés : offres d'emploi dans les entreprises de travail adapte / offres d emploi droits de l homme / heure de recherche d'emploi en cas de licenciement / offre d'emploi pour francais a l'etranger / offres d'emploi pour l'ete 2014

Le travail selon karl marx - Comptes Rendus - Yanspa

Le travail selon karl marx

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Karl Marx conçoit le travail comme le prolongement de l'homme. C'est une partie de son existence individuelle. Il aboutit à une reconnaissance par les autres et crée une solidarité entre individus. Il lie intimement le travailleur et celui qui bénéficie de...

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