Site : http://gerard-bregier.fr
Classement : 465 / 966
3 articles sélectionnés
L'enquête AT ou MP du CHSCT - La page du CHSCT
L'enquête accident du travail ou maladie professionnelle
présentation générale
Le point juridique sur la question (textes, circulaire, jurisprudence,)
Les recommandations tactiques et/ou stratégiques
présentation générale
La mission d'enquête en matière d'accident du travail, de maladie professionnelle ou plus généralement de risque grave constaté, sera réalisée hors quota d'heure....
Thèmes liés : conditions de travail d une entreprise / conditions de travail dans l entreprise / presentation d'un travail de recherche / presentation d un travail de recherche / recherche d un travail
La mise en place du CHSCT - La page du ... - gerard-bregier.fr
La mise en place du CHSCT
présentation générale
Le point juridique sur la question (textes, circulaire, jurisprudence,)
Les recommandations tactiques et/ou stratégiques
présentation générale
Le CHSCT est l'institution représentative du personnel la mieux à même de permettre la prise en compte, par les salariés d'un établissement, de leurs propres conditions de travail. L'entreprise...
Thèmes liés : articles l 2315 1 a l 2315 12 du code du travail / conditions de travail dans l entreprise / conditions de travail d une entreprise / conditions d emploi et de travail / l'2315 12 du code du travail
Le secrétaire du CHSCT - La page du CHSCT - gerard-bregier.fr
Le secrétaire du CHSCT
présentation générale
Le point juridique sur la question (textes, circulaire, jurisprudence,)
Les recommandations tactiques et/ou stratégiques
présentation générale
Le secrétaire du CHSCT, nous allons le voir ici, a un rôle important à jouer pour le bon fonctionnement du comité. Il reçoit les questions des autres membres et les porte à l'ordre du jour des...
Thèmes liés : code du travail articles / conditions de travail dans l entreprise
3 Ressources